L`ombre du rapporteur - PE EN BREF

L`ombre du rapporteur

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Février 05, 2013
Résolution du Parlement européen sur la 22e session du Conseil des droits de l`homme des Nations unies (2013/2533(RSP))

Le Parlement européen,

– vu la déclaration universelle des droits de l`homme et les conventions des Nations unies sur les droits de l`homme et leurs protocoles facultatifs, (Suite...)

Mai 31, 2012
PROPOSITION DE RECOMMANDATION DU PARLEMENT EUROPÉEN À L`INTENTION DU CONSEIL sur le représentant spécial de l`Union européenne pour les droits de l`homme (2012/2088(INI))

Le Parlement européen,

– vu les articles 2, 3, 6, 21, 31, 33 et 36 du traité sur l`Union européenne (traité UE), (Suite...)

Avril 18, 2012
Résolution du Parlement européen du 18 avril 2012 contenant les recommandations du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au Service européen pour l`action extérieure sur les négociations concernant l`accord d`association UE-Arménie (2011/2315(INI))

Le Parlement européen ,

– vu les négociations en cours entre l`Union européenne et l`Arménie en vue d`un accord d`association, (Suite...)

Avril 18, 2012
Résolution du Parlement européen du 18 avril 2012 sur le rapport annuel sur les droits de l`homme dans le monde en 2010 et la politique de l`Union européenne en la matière, notamment les implications pour la politique stratégique de l`UE en matière de droits de l`homme (2011/2185(INI))

Le Parlement européen,

– vu le rapport annuel de l`UE sur les droits de l`homme et la démocratie dans le monde en 2010 (11501/2/2011) publié par le Service européen pour l`action extérieure le 26 septembre 2011, (Suite...)

Février 13, 2012
Résolution du Parlement sur la position du Parlement pour la 19e session du Conseil des droits de l`homme des Nations unies (2012/2530(RSP))

Le Parlement européen,

– vu la déclaration universelle des droits de l`homme et toutes les conventions des Nations unies sur les droits de l`homme et leurs protocoles facultatifs[1], (Suite...)

Mars 10, 2011
Résolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur les priorités pour la 16e session du Conseil des droits de l`homme des Nations unies et le réexamen de 2011

Le Parlement européen,

– vu la Déclaration universelle des droits de l`homme, la Convention européenne des droits de l`homme et la Charte des droits fondamentaux de l`Union européenne, (Suite...)

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